Informations Générales

- Caractéristiques techniques

Découvrez sur quels supports sont réalisées les œuvres.

Pour accédez aux caractéristiques techniques, c'est ICI

- Certification

Christian de Brosses a opté pour la certification ARTtrust pour garantir

l'authenticité de ses œuvres.

Pour accédez aux détails de la certification, c'est ICI

- Prix

Le prix des œuvres dépend, de la taille, du support du nombre d'exemplaire disponible dans la série....

Pour plus de détails, n'hésitez pas à nous contacter.

- Fiscalité

* Déduction fiscale pour acquisition d’oeuvres d’art aux professions libérales

L'article 238 bis AB du CG précise que : « les entreprises soumises à l’impôt sur le revenu dans la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC), qui sur le plan juridique n’ont pas la faculté de créer au passif de leur bilan un compte de réserve spéciale, ne peuvent satisfaire à la condition légale précitée : aucune réintégration ne pourrait dès lors être pratiquée dans les cas prévus par la loi au-delà de la prescription triennale. Ces entreprises sont donc exclues de ce dispositif »

Pour accédez aux détails, c'est ICI

(sous réserve de modification du CGI)

* Dépenses d'acquisition d'œuvres d'artistes vivants

BIC - Frais et charges - Dépenses non liées à l'objet de l'entreprise rendues déductibles par la loi : en faveur du mécénat - Dépenses d'acquisition d'œuvres d'artistes vivants ou d'instruments de musique 

L'article 238 bis AB du CGI institue une déduction spéciale en faveur des entreprises qui achètent des œuvres originales d'artistes vivants pour les exposer au public ainsi que des instruments de musique destinés à être prêtés aux artistes-interprètes.

 Les entreprises qui achètent des œuvres originales d'artistes vivants pour les exposer au public ou des instruments de musique destinés à être prêtés aux artistes peuvent, dans certaines conditions, déduire le prix d'acquisition de leur résultat imposable.

Pour accédez à la déductibilité pour achat d'oeuvres, c'est ICI

(sous réserve de modification du CGI)

- Location d'œuvres (Renting Art)

Les œuvres "Collector" présentées sur ce site sont disponibles à la location.

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